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Identification de l'organisme qui passe le marché: SERL, 4 boulevard Deruelle, 69003 Lyon Objet du marché: La consultation engagée vise la conclusion d' un accord-cadre à bons de commande tel que réglementé par les articles R. 2162-1 et suivants du code de la commande publique, pour la réalisation des prestations suivantes: Prestations de géomètre dans le cadre de l'aménagement de la ZAC Monplaisir Quarantaine à Villefranche-sur-Saône (69). L'accord-cadre est conclu avec un montant maximum (sans minimum) de 40 000 euro(s) HT. Durée du marché: La durée de l'accord-cadre est fixée à 48 mois à compter de la notification du contrat. Nombre et consistance des lots: Lot unique Procédure de passation: Procédure adaptée (L. Le patio villefranche sur saone. 2123-1 CCP) Modalités d'attribution: Mode de dévolution: Le marché sera conclu avec une entreprise unique ou des entreprises groupées. En cas de constitution d'un groupement, Il ne sera exigé aucune forme particulière au groupement attributaire Dans le cas d'un groupement conjoint, le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement.

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Le présent marché, pour objet la construction du MSP de Belleroche (Maison de Santé Pluridisciplinaire) à l'angle de l'Ave. L. Bonnevay, rue de Belleroche, est réservé à une entreprise générale ou à un groupement d'entreprises conjoint.

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August 1, 2024, 10:42 am
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