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Les prochaines séances du Conseil Municipal Les séances se tiennent à la salle du Conseil Municipal de Bar-le-Duc (Hôtel de Ville - 1er étage) selon le calendrier suivant: jeudi 3 février - 18h15 jeudi 5 mai - 18h15 jeudi 23 juin - 18h15 jeudi 22 septembre - 18h15 jeudi 15 décembre - 18h15 Bon à savoir: Les séances du Conseil Municipal sont publiques. Une tribune est réservée au public, qui peut assister aux débats. Toutefois, toute prise de parole ou tout signe de manifestation sont interdits. Conseil municipal bar le duc mauritius. Seuls les élus, représentant les citoyens, présentent les dossiers, participent aux débats et votent les délibérations. Les ordres du jour, délibérations et procès verbaux des séances Téléchargez les ordres du jour, les délibérations et les procès verbaux des différentes réunions du Conseil Municipal. Ordre du jour: convocation 5 jours franc avant chaque réunion) Délibérations (dans les 8 jours après chaque réunion) procès-verbaux (PV après leur approbation en séance) Publié dans les semaines qui suivent les réunions du Conseil Municipal, le procès verbal donne une vision plus complète du déroulement de chaque séance.

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Le fonctionnement du conseil municipal Le Conseil Municipal se réunit au minimum une fois par trimestre sur convocation du Maire. Mais il peut se réunir chaque fois qu'il le juge utile, ou si le Préfet ou la moitié de ses membres en font la demande motivée. Le Maire fixe l'ordre du jour. Les séances sont présidées par le Maire ou, à défaut, par un Adjoint. Préalablement à ces séances, les projets de délibérations sont examinés par des commissions municipales composées d'élus et présidées de droit par le Maire. Pompey. Conseil municipal : l’adjointe à l’action sociale démissionne. Le Conseil Municipal de Bar-le-Duc a instauré quatre commissions techniques: commission « Finances – Administration Générale - Sécurité - Ressources Humaines » commission « Attractivité - Cohésion sociale » commission « Transition écologique - Urbanisme - Habitat - Travaux » commission « Education - Jeunesse - Culture - Sports - Vie associative » Le Conseil Municipal ne peut valablement délibérer que lorsque la majorité de ses membres est présente. Les délibérations sont prises à la majorité absolue des suffrages exprimés et sont exécutoires dès qu'elles ont été transmises au représentant de l'Etat et publiées.

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Les Adjoints au Maire sont élus lors de la séance d'installation du Conseil, pour seconder le Maire dans sa gestion et sous couvert de son autorité. Le nombre d'Adjoints au Maire ne peux excéder 30% du nombre total de Conseillers Municipaux. A Bar-le-Duc, ce sont donc 9 adjoints et 3 Conseillers Délégués qui ont été désignés pour suivre, avec les services concernés, les dossiers qui relèvent de leurs délégations. Le rôle du conseil municipal Le Conseil Municipal représente les habitants. Vauvillers. Échos du conseil municipal. Ses attributions sont très larges depuis la loi de 1884 qui le charge de régler « par ses délibérations les affaires de la commune ». Cette compétence s'étend à de nombreux domaines. Le Conseil Municipal donne aussi son avis dès que celui-ci est requis par les textes ou par les représentants de l'État. Il intervient plus généralement dans tous les sujets d'intérêt local: il vote le budget et la fiscalité locale, approuve le compte administratif (budget exécuté); il est compétent pour créer et supprimer des services publics municipaux, pour décider des travaux, pour gérer le patrimoine communal, pour accorder des aides favorisant le développement économique, etc.

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Nombre% Inscrits% Votants Inscrits 10 686 Abstentions 4 401 41, 18 Votants 6 285 58, 82 Blancs ou nuls 290 2, 71 4, 61 Exprimés 5 995 56, 10 95, 39 En raison des arrondis à la deuxième décimale, la somme des pourcentages exprimés peut ne pas être égale à 100%. Élections municipales sur les autres communes La présente page des élections municipales à Bar-le-Duc sur l'Annuaire des mairies a été modifiée pour la dernière fois le mercredi 27 avril 2022 à 21:55. Si vous désirez faire un lien vers cette page, merci de copier/coller le code présent ci-dessous:

Ville de Bar-le-Duc, Bar-le-Duc, Bar-le-Duc, Saint-Paul France, 1997 ( 1 re éd. 1988), 277 p. ( BNF 37036573) Articles connexes [ modifier | modifier le code] Liste de personnalités liées à Bar-le-Duc Liste des comtes puis ducs de Bar Liens externes [ modifier | modifier le code] Site de la mairie Site de l'association des maires de France Notes et références [ modifier | modifier le code] Notes [ modifier | modifier le code] ↑ Louis Sainsère est le père de l'homme politique Olivier Sainsère ↑ Démissionne de son poste pour prendre la présidence du Conseil général de la Meuse. Conseil-municipal Bar-le-Duc. Son adjointe Martine Huraut lui succède. ↑ Démissionne de son poste pour respecter les lois sur le non-cumul des mandats. Son adjointe Martine Joly lui succède. Références [ modifier | modifier le code]