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Faire contrôler mes installations d'assainissement non collectif (ANC) Les installations d'assainissement non collectif (ANC) Contrôle des installations existantes Si vous disposez d'une installation d'assainissement non collectif, le SPANC contrôlera votre installation selon une fréquence maximum de 10 ans. Ce délai sera réduit si votre installation est non conforme ou présente des dysfonctionnements importants. Vous trouverez ci-dessous 2 documents d'explication relatifs aux contrôles des installations existantes. Contrôle des installations neuves ou réhabilitées et vie des installations Si vous construisez votre maison dans une zone où il n'existe pas de réseau d'assainissement ou si vous souhaitez réhabiliter votre installation d'assainissement non collectif, vous devrez déposer un dossier de conception. Ce dossier devra être déposé auprès de la Colmarienne des Eaux puis validé par le SPANC avant la réalisation des travaux. Mes démarches | Colmarienne des Eaux. Ce document est également une pièce obligatoire lors de tout dépôt d'un dossier de permis de construire en zone d'assainissement non collectif.
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Cdiscount à v o l o nté Mon compte Bonjour Identifiez-vous Panier article s Veuillez patienter... Veuillez patienter... Veuillez patienter...
Mais c'est dommage que tu partes Simon, j'espère que tu reviendras _________________ Leader [MD] Fondateur de ce forum. Yohlan Autre Nombre de messages: 596 Age: 31 Alliance: ex-L. O. D. Localisation: Montpellier (34) Date d'inscription: 04/04/2007 Sujet: Re: Cède mon compte Sam 26 Mai - 13:42 ouais moi aussi on attend un eventuel come back ^^ et bosse Orion Autre Nombre de messages: 1597 Age: 27 Alliance: ex L. et fière de l'avoir été! ^^ Localisation: village paumé... Cde mon compte en. Date d'inscription: 28/03/2007 Sujet: Re: Cède mon compte Sam 26 Mai - 14:39 bonne chance, revient nous vite!!!! Invité Invité Sujet: Re: Cède mon compte Sam 26 Mai - 15:09 vous inquiétez pas^^ je reviens le plus vite possible ^^ Gali est très compétent et aurras au moins la même progression que moi... désolé de vous lâcher maintenant:s Yohlan Autre Nombre de messages: 596 Age: 31 Alliance: ex-L. Localisation: Montpellier (34) Date d'inscription: 04/04/2007 Sujet: Re: Cède mon compte Sam 26 Mai - 23:05 bah t'en fais pas c'est tout à fait normal et je suis d'accord avec lui Gali est un bon joueur et assez marrant sur un forum Invité Invité Shade Admin Nombre de messages: 3868 Alliance: MD Localisation: Montpellier (34) Date d'inscription: 17/03/2007 Sujet: Re: Cède mon compte Sam 9 Juin - 14:34 Bon.