Conférence Des Maires

Rassembler, faire du lien, c'est bien ce dont il s'agissait le 4 décembre dernier lors de la 6ème Conférence des maires du PETR du Briançonnais, des Ecrins et du Guillestrois Queyras. A cette occasion, le président du PETR Pierre LEROY, et Madame la Préfète des Hautes-Alpes Cécile BIGOT-DEKEYZER ont pu exposer devant une centaine de personnes le travail du PETR et les projets qui font du Nord des Hautes Alpes un territoire d'exception. Agriculture, Déchets, Energie, Mobilité, Logement: des thématiques qui ont su mobiliser et qui restent aujourd'hui des priorités du territoire. A travers elles, les missions du PETR étaient à l'ordre du jour: Politiques de Pays, Programme LEADER, les missions Energie, Maison de la Justice et du Droit, autant d'outils au service des entreprises, des collectivités et des citoyens. Le 4 décembre est aussi un anniversaire, celui du lancement du Contrat de Transition Ecologique et Solidaire (CTES) il y a un an. Un contrat élaboré suite au diagnostic des besoins du territoire, et auquel l'Etat s'associe pour mettre ses services à disposition des porteurs de projets.

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Conférence Des Maires Saint

Forts de leur conception d'une intercommunalité qui privilégie la transparence et le dialogue avec les communes membres, le président Serge Smock et l'ensemble des élus ont décidé d'adapter la gouvernance de la Communauté d'Agglomération du Centre Littoral en créant la Conférence des Maires. Chaque maire y dispose d'une voix, quelle que soit la taille de sa commune. Elle est garante du respect de la souveraineté des communes, de l'équilibre territorial, du partage des décisions et de la recherche du plus large consensus. Elle sert à échanger, débattre et donner des avis sur les dossiers en cours, valider les orientations prises par le Président et le Bureau exécutif avant leur présentation en réunion plénière. Elle se réunit, sur un ordre du jour déterminé, à l'initiative du président, dans la limite de quatre réunions par an, ou à la demande d'un tiers des maires. Tout comme les commissions, elle n'a pas de pouvoir de décision qui reste de la seule compétence du conseil communautaire.

Conférence Des Maires Ruraux

Le 7 avril dernier, la Commune de Montgenèvre, et son Maire Guy HERMITTE, a accueilli l'ensemble des Maires de la Communauté de Communes du Briançonnais, sous l'autorité du Président Arnaud MURGIA, à l'espace culturel Jean Gabin. L'ordre du jour concernait la compétence « Mobilité », qui est intercommunale depuis le 1 er juillet 2021. Les échanges ont porté sur la prise de compétence, l'organisation des services de transport dans le cadre d'une DSP spécifique et sur les transferts de services régionaux. Ce temps d'échanges a permis aux Maires de travailler ensemble sur la mise en place d'un réseau de transport unique sur l'intégralité du territoire intercommunal. Toute l'info en direct, chez vous, directement sur le site de la Commune:! Bien à vous, Le Maire de Montgenèvre, Guy HERMITTE

Conférence Des Maires De La

L'inquiétude est bien présente chez les élus lorsque l'on aborde le sujet du zéro artificialisation nette (ZAN). La réunion d'échanges entre les présidents d'association départementale (PAD) de l'AMF pour un point d'étape sur le ZAN et les conférences des SCoT, le 23 mai, en a fourni des exemples. « Globalement, nous n'avons aucun retour de ce qui se passe en conférence des SCoT », a déploré lors de cette réunion Constance de Pélichy, maire de la Ferté-Aubin, coprésidente de la réunion et de la commission aménagement, urbanisme, habitat, logement de l'AMF. « La conférence des SCoT fait le moins de bruit possible et associe a minima », confirmait Jean-Paul Legendre, président de l'AD de l'Eure. La situation semble tout de même différente selon les régions – elle est par exemple, selon les témoignages, moins tendue dans les Hauts-de-France. Sujet récurrent pour les élus: comment différencier les territoires qui ont consommé beaucoup de foncier et ceux qui ont été « vertueux »? « Quand on délivre 500 permis de construire (PC) par an, diminuer de 50% n'est pas un souci.

Conférence Des Maires Cgct

Mais c'est aberrant avec un permis de construire par an », s'agace Alain Sanz, président de l'AD des Pyrénées-Atlantiques qui donne l'exemple de refus de permis de construire par l'administration car le quota de 50% de consommation d'espaces naturels, agricoles et forestiers (ENAF) par rapport aux dix dernières années est déjà atteint. Comme d'autres présidents d'AD, il déplore que le décret Sraddet ne prenne pas en compte explicitement les efforts passés ni les besoins en revitalisation rurale qui, selon le ministère, devraient être pris en compte par les régions. Autre inquiétude: la territorialisation du ZAN est renvoyée aux règles du fascicule du Sraddet, alors que le législateur voulait les intégrer au document d'objectifs du Sraddet. « Je préfère les choses écrites aux choses dites », résume Alain Sanz. Grands projets structurants Les communes rurales ne se sentent pas responsables de la consommation d'ENAF de ces 30 dernières années. « Elles sont pourtant soumises au même traitement que les métropoles », déplore Christian Montin, président de l'AD du Cantal.

Les présidents des neuf commissions ont présenté bilan et projets de leur secteur de compétence: écoles, finances, budget, travaux, gestion du personnel, sécurité incendie, agriculture, culture et jeunesse ainsi que tourisme. Des résultats positifs Les orateurs ont annoncé des résultats positifs et des projets en bonne voie. On retiendra que les écoles, elles sont sept, se portent bien, même si une baisse des effectifs est probable pour la rentrée prochaine. Les finances affichent une trésorerie saine. La CCPTM gère un budget de l'ordre de 6 M€. Deux gros chantiers vont commencer: la Maison de l'éducation, à Castelnau, et la rénovation de la maison du temps libre, à Cizos. Il convient de noter l'importance de la sécurité contre les incendies, principalement assurée par des réserves d'eau. Si la sécurité d'un village ou d'un quartier ne reçoit pas l'agrément des services départementaux d'incendie, l'obtention des permis de construire y est compromise. La conclusion revint au premier vice-président, Jean-Pierre Grasset.