Lettre De Décharge Professionnelle Pdf Francais
Bonjour, J'aimerai bien avoir un modèle d'une lettre de décharge d'un dossier administratif pour un transfert des personnels d'une société à une autre. Merci
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lettre de décharge PEC RUGBY Décharge de responsabilité Je soussigné ……………………………………………………………… décharge par la présente lettre le PEC rugby de toute responsabilité lors de l'entraînement du.. /.. /2015 de mon enfant …............................. Je renonce à faire valoir toute revendication, de quelque nature qu'elle soit, auprès de l'association et de ses membres. Ceci concerne en particulier les cas d'accident, blessure, vol, dégâts sur les biens personnels ou autres se produisant lors de ma participation et celle de mon enfant à la manifestation sportive nommée ci-dessus. Je suis informé(e) qu'il m'appartient de souscrire personnellement une assurance maladie/accident et responsabilité civile. Je me porte également garant(e) financier en cas de dégradation volontaire que je (ou mon enfant) pourrais occasionner durant cette manifestation. Lettre de décharge professionnelle pdf gratis. Le refus de signer cette décharge de responsabilité ou la non présentation de celle-ci, réserve le droit à l'organisation d'exclure ma participation à l'événement.
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Pour toute disposition particulière, veuillez contacter le responsable des inscriptions: Mathias Delapierre: 079 220 57 73 – [email protected]
Remplissez les espaces blancs Personnalisez les documents Sauvegardez, imprimez, partagez, signez Description de document DÉCHARGE Je, [VOTRE NOM], reconnais avoir reçu de [NOM], la somme de [MONTANT] et décharge ainsi [NOM] de l'obligation suivante à mon égard: [DÉCRIRE L'OBLIGATION] Signé et scellé le [JOUR] de [MOIS] mois de l'année [ANNÉE]. Signé en présence de: [NOM DU TÉMOIN] [PAYEUR] [RECEVEUR] Décharge Page 1 de1 Tous ces modèles font partie de l'application de Business-in-a-Box Téléchargez le document Accédez à plus de 1 300 modèles de documents pour faire croître votre entreprise Téléchargez Business‑in‑a‑Box pour avoir accès à notre collection de plus de 1 300 modèles de documents pour entreprise directement de votre ordinateur! L'ultime ressource qui vous aide à démarrer et gérer votre compagnie: Plus de 1 300 modèles de documents Créés par des avocats et des experts Formatage professionnel Des fichiers Word/Excel 100% personnalisables Remplissez simplement les espaces vides Signez et imprimez Accédez à la bibliothèque de plus de 1 300 documents légaux et commerciaux la plus reconnue au monde!