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Cette caractéristique est une exclusivité brevetée par BOAT LIFT. MBT 10 Charge utile: 10 t... client. Protection anti-corrosion Options principales Largeur variable par système hydraulique. Empattement variable par système hydraulique. Vitesse de déplacement secondaire. Indicateur de pesage... Voir les autres produits ABI Trailers MBT 15 Charge utile: 15 t... choix du client. Remorque à bennage hydraulique Géo Agric, RM12 pour Micro Tracteur - YouTube. Protection anti-corrosion Options principales. Largeur variable par système hydraulique. Indicateur... MBT 20 Charge utile: 20 t... Protection anti-corrosion Charge utile: 8 000, 6 000 lb Hauteur de levée: 48 in Longueur hors tout: 26'00"... largeur intérieure libre de 55" Languette hydraulique avec anneau d'attelage Relevage hydraulique - relevage des roues et de la languette avec des hauteurs de châssis allant jusqu'à 48" Puissance hydraulique... Voir les autres produits Conolift Charge utile: 8 000 lb - 10 000 lb Hauteur de levée: 40 in Longueur hors tout: 30, 28 in... une largeur intérieure libre de 64" Relevage hydraulique - relevage des roues et de la flèche avec des hauteurs de châssis allant jusqu'à 40" Charge utile: 14 000 lb - 16 000 lb Hauteur de levée: 58 in Longueur hors tout: 33'00" ft - 34'00"...

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2050 € HT soit 2460 € TTC Livraison gratuite en France métropolitaine (*) Garantie 3 ans pièces, sauf pièces d'usure, flexible et vérin Il est possible que des options apparaissent sur les photos, ne pas en tenir compte. Description de la remorque agricole ZEPPELIN Cette remorque benne agricole pour microtracteurs est basculante avec vérin hydraulique ou avec une pompe manuelle en option si le tracteur ne possède pas de prise hydraulique. La remorque basculante ZEPPELIN est équipée d'une caisse monocoque de 4 mm d'épaisseur est entièrement galvanisée, elle possède des feux routier avec prise 7 pôles standard ainsi qu'une béquille réglable en hauteur par manivelle. Sa structure mécano-soudée en tube carré de 70×70 et les essieux en tube carré de 60×60 permettent d'avoir une solidité optimale. Remorque hydraulique pour tracteur occasion. Ses dimensions vous permettrons de charger de grandes quantités de matériaux. Cliquez ici pour voir nos autres bennes agricoles Caractéristiques techniques: Dimensions de la benne: Largeur extérieure: 110 cm Longueur intérieure: 200 cm Largeur intérieure: 90 cm Hauteur intérieure: 44 cm + 1 réhausse de 23 cm Longueur hors-tout (avec flèche): 320 cm Largeur hors-tout: 110 cm Hauteur du sol au fond de la benne: 53 cm Pneus: 20/10-8 Poids: 250 kg Avec feux routier Option: Bennage avec pompe manuelle: + 250 € HT soit 300 € TTC Matériel livré partiellement démonté pour des raisons logistiques – photos non contractuelles (*) Hors corse

1690 € HT soit 2028 € TTC Livraison gratuite en France métropolitaine (*) Homologuée CE NON SOUMIS A CARTE GRISE Garantie 3 ans pièces, sauf pièces d'usure, flexible et vérin Il est possible que des options apparaissent sur les photos, ne pas en tenir compte. Remorque hydraulique - Tous les fabricants du nautisme et du maritime. Description de la remorque agricole HT 15: Cette benne agricole ou remorque pour microtracteurs est basculante avec vérin hydraulique (ou avec pompe manuelle en option si le tracteur ne possède pas de prises hydrauliques). Grâce à sa tonne de charge utile, il n'y a pas besoin de l'immatriculer, selon la nouvelle réglementation, elle est en-dessous des 1500 kg de charge utile. La remorque basculante BOXER HT 15 est équipée 4 ridelles démontables et rabattables vers le bas, cette benne agricole possède des feux routiers avec prise 7 pôles standard ainsi qu'une béquille réglable en hauteur par manivelle. Sa structure mécanosoudée permet d'avoir une solidité optimale, les dimensions intérieures de 2 mètres de longueur par 1 mètre de largeur avec une hauteur de ridelle de 40 cm vous permettront de charger de grandes quantités de matériaux.

Leçon 6: Le droit patrimonial d'auteur Le droit patrimonial constitue, à côté du droit moral (voir leçon 4), l'une des deux grandes prérogatives de l'auteur. Il s'agit ici d'octroyer des autorisations d'exploiter son œuvre: édition d'un texte, réalisation d'un film à partir d'un scénario, diffusion sur réseau, etc. C'est le contrat qui fixera l'étendue de l'autorisation donnée par l'auteur et les modalités de sa rémunération (leçon 8). Il s'agit ici de faire l'inventaire des prérogatives de l'auteur. Leçon 7: Exceptions et limites au droit des auteurs Soit pour ménager un intérêt public (citation, circulation de l'information, accès au patrimoine culturel, but pédagogique'), soit dans une perspective purement privée (copie à usage privé, représentation dans un cercle restreint, exigences techniques et professionnelles'), on a admis certaines dérogations au monopole de l'auteur, cependant que des cas demeurent l'objet de discussions. Proprieté Litteraire Et Artistique Cas Pratique | Etudier. On procède ici à un panorama de ces dérogations. Leçon 8: Les principes communs aux contrats d'exploitation Le droit patrimonial de l'auteur est cessible pour permettre par contrat à un investisseur (éditeur, producteur) d'exploiter l'œuvre, d'assurer sa communication au public ou la vente d'exemplaires la reproduisant.

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Le bureau de la propriété intellectuelle (BDPI), qui fait partie du Secrétariat général du ministère, est le lieu transversal pour toutes les questions ayant trait à la propriété littéraire et artistique et aux marques. Il participe à l'élaboration de la politique française en matière de droit d'auteur et de droits voisins, aux côtés du cabinet du ministre, et l'applique au quotidien. En premier lieu, le bureau élabore tous les textes en la matière, législatifs et réglementaires, en lien avec les directions du ministère ou les autres ministères concernés. L'avocat et le droit de la propriété littéraire et artistique - Droit de la propriété intellectuelle - Cabinet Avocats Picovschi. En second lieu, il travaille en lien avec les référents juridiques des autres directions du ministère. Il joue à ce titre un rôle de conseil technique auprès d'eux lors de l'écriture ou de la négociation de contrats. Il a fréquemment l'occasion également de conseiller le grand public sur toute question relative aux droit d'auteur et droits voisins. Le bureau assure le contrôle annuel des réformes statutaires des organismes de gestion collective et un suivi de l'évolution de leurs activités, à travers la réception annuelle de leurs comptes de gestion.

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Propriété littéraire et artistique - Connaissance du droit - 07/2015 - 5e édition | Editions Dalloz La boutique ne fonctionnera pas correctement dans le cas où les cookies sont désactivés. Basculer la navigation 07/2015 - 5 e édition Auteur(s): André Lucas Le droit de la propriété littéraire et artistique est en constant renouvellement (cf. loi Hadopi). Cela tient à l'impact des nouvelles technologies, des supports originaux qu'elles créent et aux enjeux économiques qui s'y attachent. Doc Du Juriste sur le thème création artistique. Cet ouvrage livre les clés pour comprendre l'évolution de la matière et en présente les traits essentiels. Il définit les principales notions que sont l'oeuvre, l'auteur, leurs droits ainsi que les droits voisins, propres aux artistes-interprètes, aux producteurs audio et vidéo et aux chaînes de télévision. Il met l'accent sur les spécificités du régime français comme les prérogatives que confère le droit moral de l'artiste sur l'oeuvre et le système de gestion collective des droits. Fiche technique EAN 9782247151691 Poids 126 Date de parution 1 juil.

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Où est la liberté artistique du créateur? Le processus de création prime sur l'objet d'art en lui-même. Pourtant, l'idée n'est pas protégeable par le droit d'auteur... Une oeuvre qui n'a de sens que dans un cadre donné: une oeuvre in situ. La question de l'interactivité Une oeuvre multimédia? Qui est l'auteur? Quels sont les droits de l'auteur, le bénéficiaire? Le droit moral de l'auteur est-il réduit? Les prérogatives d'ordre patrimonial Extraits [... Cas pratique droit propriété littéraire et artistique 2019. ] Le mariage de la science et des arts à l'ère numérique. L'œuvre est le fruit d'un travail collectif. Les mouvements du drapeau répondent précisément au vent, capté in situ par le dispositif au moyen de calculs en temps réel. Samuel Bianchini a collaboré sur cette œuvre avec le LIMSI-CNRS (Laboratoire d'informatique pour la mécanique et les sciences de l'ingénieur, Orsay). Alliance avec des ingénieurs, informaticiens. Nécessité de leur savoir ici pour la modélisation du textile du drapeau: réalisation qui exige l'exploitation d'un algorithme (une méthode de calcul) extrêmement complexe, dont la finalité pourrait par exemple à l'avenir être utilisée dans le jeu vidéo, la simulation d'architecture, la mode, la décoration (exemple: des papiers peints interactifs) ou encore la communication.

L'œuvre est contrainte par trois choses distinctes: - le programme d'ordinateur à l'origine du montage - les mouvements aléatoires du vent, d'où une œuvre mouvante, provisoire, précaire, fugace, passagère. Une œuvre mobile. - Le lieu de sa présentation. Cette installation prend tout son sens dans des lieux choisis pour leur contexte politique, comme ce fut le cas à Genève en 2008. L'œuvre diffère selon son lieu d'exposition. Exemple: ex. Cas pratique droit propriété littéraire et artistique sur. : composition artistique faite de néons de couleur, dont la dimension et l'intensité devront être recadrées à chaque exposition dans un nouveau lieu, car l'espace est différent. ]