Livre Foncier Et Copropriété | La Base Lextenso
En Alsace et en Moselle, la numérisation du Livre foncier devait être un progrès. Aujourd'hui, après le passage en mode numérique, les généalogistes successoraux dénoncent plutôt un recul. Il est en effet devenu très difficile de consulter les registres anciens de cet équivalent de la conservation des hypothèques, en vigueur dans les deux départements alsaciens (Haut-Rhin, Bas-Rhin) et en Moselle. "Avant la numérisation, la consultation du Livre Foncier se faisait en trois temps", explique Thierry Jolivalt, généalogiste successoral à Strasbourg. Le chercheur regardait dans le fichier d'accès, une sorte de répertoire alphabétique des noms, qui renvoyait à un numéro de feuillet. Livre foncier strasbourg pdf. Ce feuillet dressait la liste de toutes les opérations foncières des personnes (mutations, hypothèques, etc. ). Il fallait ensuite se reporter aux annexes, reliées à part, pour avoir accès aux détails de ces opérations. Détail qui a son importance, les trois documents étaient conservés au même endroit, soit au greffe du Livre Foncier, soit dans les locaux des tribunaux d'instance.
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Le cadastre napoléonien Le cadastre a été imaginé au XVIIIe siècle, mais mis en œuvre sous l'Empire. Le plan d'urbanisme de l'architecte du roi, Jacques-François Blondel (1765), en tient lieu pour Strasbourg. Ce plan, qui ne concerne que la ville intra-muros, donne le détail des parcelles. Une liste de propriétaires y est annexée (cote du document: VI 585). Précisions sur l’inscription de privilège au livre foncier | Defrénois. Le cadastre napoléonien a été réalisé en plusieurs années. Le cadastre de la ville de Strasbourg a été achevé en 1837 pour le plan, en 1840 pour les états de section et matrices. Le plan cadastral est intangible, ce qui a fini par le rendre inutilisable, malgré l'insertion de feuillets appelés « esquisses » qui donnent des modifications de parcelles. Une première rénovation intervient pour les nouveaux quartiers (plans complémentaires de la période allemande, Archives départementales du Bas-Rhin, 3 P 243, 342 à 348). Aussi, l'administration a-t-elle remis au net cet instrument en redessinant le plan et en reprenant les états de section et les matrices.
Le jeu complet se trouve aux Archives départementales. Les Archives de Strasbourg conservent un double, mais la collection des matrices et des états de section est lacunaire. Voir les inventaires: 18 MW (matrices et états de section, 1844-1906) 1197 W (plans, 1844) – accessible en ligne. 876 W (plans et matrices cadastres, 1889-1980) 1160 W (plans de la ville et de la CUS, photographies aériennes, 1818-1999) 1161 W (croquis cadastraux du territoire de la CUS, 1960-1979) 1147 W (plans de Strasbourg et de la CUS à diverses échelles; atlas; répertoire des rues et places, 1998-2002). EPELFI :: Livre Foncier - Le livre foncier - Nous connaitre. 1139 W (Croquis cadastraux, 1897-1911). Comment effectuer sa recherche Saisissez le nom de la rue où se trouve la parcelle que vous recherchez, utilisez l'index pour plus de facilité. Vous pouvez également sélectionner, en le cochant, le type de document cadastral que vous souhaitez consulter: la matrice ou le plan cadastral.