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Le droit pénal est souvent considéré dans l'histoire comme la branche du droit dont l'objet n'est pas tant de sanctionner, mais de punir. La sanction n'est pas forcément punitive. Lorsqu'on commet un... Memoires droit pénal Archives - Le petit juriste. Le concept criminologique de dangerosité et ses applications pratiques Mémoire - 173 pages - Droit pénal Le concept de dangerosité est explicitement replacé au centre de l'attention par les législations actuelles. Si ce retour est bien réel, il convient alors de se pencher sur les difficultés qui en découlent, le simple quidam, mais aussi les professionnels du droit, paraissant en effet choqués de... Le juge des libertés et de la détention Mémoire - 40 pages - Droit pénal Héritage de son histoire, la France connaît un système de procédure en matière pénale pour le moins particulier. Mélange ingénieux des deux types de procédures classiques, à savoir le système accusatoire et le système inquisitoire, la procédure pénale contemporaine dite mixte permet une approche... La correspondance en prison Mémoire - 26 pages - Droit pénal L'objectif de l'incarcération: la prison n'a pas cessé d'évoluer au cours des siècles.

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Credit Photo: Visual Hunt 1 - Le principe de présomption d'innocence face aux médias (réseaux sociaux, etc. ) 2 - La notion de délai raisonnable en procédure pénale 3 - L'âge de la responsabilité pénale 4 - Le harcèlement 5 - Le consentement et les infractions sexuelles 1 - Le principe de présomption d'innocence face aux médias (réseaux sociaux, etc. ) Le principe de présomption d'innocence peut-il être encore réellement appliqué face à l'omniprésence des médias? Il est question des médias en tant que quatrième pouvoir dans la doctrine, en raison de leur grande importance à notre époque. Tout le monde est en contact avec les médias ou réseaux sociaux. Comment le principe de présomption d'innocence peut-il être respecté face à une telle surinformation, voire une désinformation due à des fake-news et l'abondance qui pourrait influencer même le juge le plus droit? Memoire Online - Sommaire Droit Pénal. Bien qu'étant un droit fondamental, son application est aujourd'hui difficile ou mise à rude épreuve. Au surplus, quand un juré est présent dans une affaire sensible.

Lucie Lauzière Droit international de l'environnement, droit de l'environnement, développement durable, principe des responsabilités communes mais différenciées, aménagement durable du territoire. Sophie Lavallée Droit administratif et judiciaire. Pierre Lemieux Droit des obligations, droit civil, droit constitutionnel. Frédéric Lévesque Philosophie du droit, méthodologie juridique, épistémologie juridique, logique et argumentation en droit, droit comparé, droit autochtone et politique autochtone. Université Paris-Saclay, Faculté Jean Monnet, Mémoires. Bjarne Melkevik Droit des personnes, droit de la famille, droit des successions, droit notarial, production et évolution du droit. Christine Morin Droit constitutionnel et droit des autochtones. Geneviève Motard Droit des biens, contrats spéciaux, sûretés, droit criminel économique et droit civil économique. Mario Naccarato Droit civil, histoire du droit québécois, histoire de la culture juridique québécoise. Sylvio Normand Droit international économique, accords de l'OMC, ALÉNA, libre-échange dans les Amériques, mesures sanitaires et phytosanitaires, santé et commerce, droit des investissements, règlement des différends économiques.