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La remise de l'objet retiré de la vente sera suspendue au règlement desdits l'absence de règlement, l'objet sera à nouveau présenté à la vente selon les termes de la réquisition de vente initiale. Enchères Les enchères suivent l'ordre des numéros du enchérisseurs sont invités à se faire connaître auprès de la Maison de Ventes Cornette de Saint Cyr Bruxelles avant la vente afin de permettre l'enregistrement de leurs données mode usuel pour enchérir consiste à être présent dans la utefois, tout enchérisseur qui souhaite faire un ordre d'achat par écrit ou enchérir par téléphone peut utiliser le formulaire prévu à cet effet en fin du catalogue de vente ou sur les sites rnettedesaintcyr. Jean prouve chaise longue. be, ou. Ce formulaire doit parvenir à la Maison de Ventes Cornette de Saint Cyr Bruxelles accompagné d'un relevé d'identité bancaire ou des coordonnées bancaires au moins deux jours avant la Maison de Ventes Cornette de Saint Cyr se charge gracieusement des enchères par téléphone ainsi que des ordres d'achat.

Paiement La vente est faite au comptant et conduite en paiement doit être effectué immédiatement après la vente. Dans l'hypothèse où l'adjudicataire n'a pas fait connaître ses données personnelles avant la vente, il devra justifier de son identité et de ses références acquéreurs paieront en sus de l'adjudication, par lot et par tranche, les frais et taxes suivants: - De 1 à 500. 000 €: 30% TTC - au-delà de 500. 001 €: 19% TTC Pour les lots en provenance d'un pays tiers à l'Union Européenne, il conviendra d'ajouter la TVA à l'import soit: Pour les lots dont les numéros sont précédés du signe: * une TVA supplémentaire de 6% du prix d' les lots dont les numéros sont précédés du signe: ** une TVA supplémentaire de 21% du prix d'adjudication. L'adjudicataire pourra s'acquitter du paiement par les moyens suivants: - en espèces dans la limite de la législation en vigueur. Les Assises Jean Prouvé. - par virement bancaire - par chèque de banque - par carte bancaire: sauf American Express Défaut de paiement En cas de non-paiement dans les 20 jours à dater de la vente, toute somme due par l'acheteur et demeurée impayée sera majorée de 15% de plein droit et sans mise en demeure à titre d'indemnité forfaitaire pour le préjudice subi, avec un minimum de principe 100€ Un intérêt de retard de paiement dans les transactions commerciales en vertu de la loi du 02.
July 31, 2024, 8:52 pm
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