Modèle De Contrat De Maintenance De Climatisation
Contrat d'entretien d'une piscine Entre les soussignés: [Nom & Prénom du client] [Adresse] [Adresse de courrier électronique] [Téléphone] agissant à titre particulier désigné ci-après comme « le Client », et [Nom & Prénom de la société prestataire] [Adresse de lieu de résidence / Adresse et siège social] [Pays] immatriculée au registre du commerce et des sociétés sous le numéro d'immatriculation [numéro] représentée en la personne de [Nom et Prénom] en sa qualité de [fonction de la personne dans la société]. désignée ci-après comme « le Prestataire », il a été convenu ce qui suit: ARTICLE 1: Objet du contrat et engagement de l'entreprise Le présent contrat est conclu pour une visite d'entretien [annuelle / ponctuelle / en période de vacances, etc. ] de la piscine du souscripteur.
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Article 5: Durée du contrat Le contrat est conclu pour une durée d'un an et prend effet à sa signature. Il est renouvelable par tacite reconduction sauf dénonciation par lettre recommandée avec accusé de réception de l'une ou l'autre des parties [au moins deux mois / trois mois] avant son échéance. Article 6: Paiement Le règlement s'effectue à la souscription du présent contrat et sous présentation de la facture. Modele de contrat de maintenance et d entretien gratuit france. Le montant indiqué est susceptible d'augmenter conformément à la réglementation en vigueur. TARIF: [montant en euros] € Fait à [lieu] Le [date] [Signature du client précédée de la mention « lu et approuvé »] de l'entreprise]