Conditions Générales De Vente - 5 Rue Du Temple

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Divers Le fait que l'une quelconque des présentes conditions ne soit pas invoquée à un moment donné ne peut être interprété comme valant renonciation à faire appliquer celles-ci. Rue du commerce conditions générales de vente de. Au cas où l'une quelconque des présentes conditions serait déclarée nulle ou contraire à une disposition d'ordre public, elle sera réputée non-écrite et les autres stipulations resteront en vigueur. 15. Litiges - Contestation Toutes relations entre LIBBRE et ses clients sont régies par le droit français. Toutes contestations ou difficultés ainsi, plus généralement, que tout litige avec les clients ayant contracté en qualité de commerçant et se rapportant à l'interprétation ou à l'exécution des présentes seront de la compétence exclusive du Tribunal de commerce d'ANGERS (49).

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Vous pouvez également y accéder en visitant les différentes rubriques proposées. Rue du commerce conditions générales de vente du. Lors de vos recherches, le classement des offres proposées peut se faire selon le critère: - de la « Pertinence » des offres: les produits sont alors classés en fonction du nombre de fois que le mot (ou la liste de mots) recherché apparait dans la Fiche Produit. A titre d'exemple, la Fiche Produit dont le « Titre » contient le mot que vous recherchez sera considérée par le moteur de recherche comme plus pertinente que si le mot apparait seulement dans le « Descriptif du produit ». - des « Meilleures ventes »: le classement des offres proposées consiste en une agrégation pondérée de plusieurs éléments: - Le nombre total de ventes du produit; - Le nombre total de mises en panier du produit; - Le trafic généré par le produit (en pourcentage du trafic global du site). Le premier produit aura donc le meilleur résultat global sur ces critères par rapport à l'ensemble des autres produits répondant à la recherche.

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Seule la version française des présentes conditions générales de vente fait foi.

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July 31, 2024, 10:24 pm
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