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Ce lexique, vous sélectionne les notions à connaître en tant que motard, expliquées clairement et simplement, afin d'être comprises par tous. Lexique juridique Nul n'est censé ignorer la loi. Cet adage simple à comprendre ne peut faire oublier que la terminologie juridique se veut être souvent complexe, un peu de lisibilité et de clarté ne peut faire que du bien. Le vocabulaire de l'assurance - Glossaires et Lexiques - Frédéric Lassureur. Ainsi, il est important de bien comprendre le vocabulaire utilisé et quelques définitions peuvent s'avérer nécessaires afin de pouvoir interpréter la lecture de son contrat d'assurance. Pour cette raison, vous trouverez dans cette rubrique un lexique vous permettant de comprendre et d'appréhender le mieux possible tous les termes juridiques employés dans le monde du droit et plus particulièrement, dans le monde de l'assurance. Lexique de l'assurance animaux L'assurance animaux est très utile pour pouvoir être en mesure de protéger et soigner son animal de compagnie dans n'importe quelle situation. Les problèmes de santé surviennent généralement lorsque l'on ne s'y attend pas et les frais de vétérinaire peuvent être difficile à supporter.

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Conditions générales Définition: Document qui regroupe l'ensemble des dispositions communes à tous les assurés pour un type de contrat "groupe". Consolidation Définition: Date à partir de laquelle le corps médical considère que l'état de l'assuré ne pourra plus s'améliorer. Lexique de l assurance de l automobile. Contrat d'assurance Définition: Document obligatoirement remis par tout intermédiaire en assurance reprenant les raisons qui motivent le conseil fourni par l'intermédiaire pour le produit d'assurance proposé... Contrat de substitution Définition: Depuis le 1er janvier 2018, possibilité de demander la substitution au cours de la 1ère année suivant l'offre de prêt, en respectant les garanties (supérieures ou équivalentes) et un tarif équivalent ou inférieur. Contrat groupe/individuel Définition: Un contrat individuel est un contrat conclu directement entre le souscripteur et l'assureur... Cotisations Définition: Versement effectué par le souscripteur ou l'adhérent en contrepartie des garanties accordées par l'assureur.

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Cette désignation est fréquemment utilisée pour clôturer une clause bénéficiaire selon la formule suivante: « Je désigne bénéficiaire Y, à défaut mes ayants droit ». À noter que depuis le 1er juillet 2002, le conjoint fait partie des ayants droit. Bénéficiaire: personne physique ou morale désignée par le souscripteur pour recevoir les capitaux en cas de décès de l'assuré. Clause bénéficiaire: le souscripteur y nomme la (les) personne(s) qui recevra(ont) le capital présent sur le contrat en cas de décès de l'assuré. II peut s'agit d'une personne physique ou morale (société, association, fondation... ). Lexique de l assurance maladie du quebec ramq. Code des assurances: ensemble des textes législatifs qui réglementent le secteur de l'assurance. Conditions générales: document remis à la souscription qui regroupe toutes les clauses du contrat d'assurance vie communes à l'ensemble des souscripteurs. Conditions particulières: document personnel à chaque souscripteur qui indique notamment les informations propres à chacun, comme la date d'effet du contrat ou la désignation des bénéficiaires.

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Le bénéficiaire Le bénéficiaire est la personne qui récupèrera l'argent en fin de contrat. En général, dans les assurances-vie, vu que le but est de faire fructifier l'argent, le bénéficiaire est toujours le souscripteur. Au cas où l'objectif est de transmettre l'épargne à une autre personne bénéficiaire, cette dernière pourrait le retirer une fois le souscripteur décédé. L'assurance-vie monosupport et mutlisupport L'assurance-vie monosupport est un contrat d'assurance permettant d'investir l'argent dans un seul et unique fonds en euros. Lexique de l assurance maladie du quebec formulaire. L'avantage est que la rémunération annuelle est garantie. Contrairement à cela, l'assurance-vie mutlisupport permet plusieurs types d'investissement. Ce second contrat intègre un support à taux garanti qui permet à l'assureur de conserver une majeure partie de son épargne sans prendre aucun risque. La date d'effet et la date de valeur La date d'effet est le jour où l'assuré a signé le contrat d'assurance-vie. Elle fixe le point de départ de la durée fiscale de l'assurance-vie.

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L'assurance animaux vous permet ainsi de payer chaque mois une petite somme, afin d'être remboursé de toutes vos dépenses vétérinaires. Il est cependant très important de bien choisir la mutuelle de votre animal afin d'adapter les garanties à ses spécificités. Ce lexique vous permettra ainsi de connaître les termes utiles au bon choix de le mutuelle de votre animal.

Ce lexique a été conçu pour rendre accessible à tous la terminologie de l'assurance. Les noms et les définitions qui correspondent à chaque cas de figure. Voilà ce que nous nous proposons de fournir aux assurés. Afin de ne pas avoir l'impression que la science n'appartient qu'aux assureurs. Mais aussi la description des grands organismes historiques et importants ( Sécurité Sociale, …), des caisses régionales qui s'occupent d'administrer les assurés ( CNAV, CARSAT, …). Et enfin, celle des métiers pas toujours bien connus ( courtier, actuaire, …). Le lexique vient en complément des guides afin de clarifier le vocabulaire des compagnies d'assurance. C'est un guide lui aussi. Lexique assurance pret : Comprendre les termes et expressions pour souscrire. Parce qu'il est destiné à rendre courant les intitulés et les offres qu'on trouve sur le marché. On dispose ainsi de toutes les clés pour comprendre la nécessité des contrats. On connaît tous les détails de chacun, ses offres de couverture, ses garanties, ses clauses particulières d'inclusion et d'exclusion, …

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